Accord de services Futures

Dernière mise à jour le 25 juin 2026

 

Avertissement sur les risques

Vous trouverez les Futures sur actions dans les services/produits Bitget Futures. Les Futures sur actions sont basés sur des indices composites d'actions tokenisées déjà en circulation sur le marché. Toutefois, les Futures sur actions ne sont pas des titres et ne représentent pas la propriété effective des actions sous-jacentes, des tokens d'actions ou des indices associés. Les Futures sur actions ne vous confèrent aucun dividende, intérêt, droit de vote ou privilège d'actionnaire, ni aucune opération sur titres (y compris, sans s'y limiter, les fractionnements d'actions, les scissions ou les droits de souscription) sur les actions sous-jacentes, les tokens d'actions ou les indices associés. Les Futures sur actions ne sont ni assurés, ni approuvés, ni garantis par aucun gouvernement ou organisme. Bitget n'est ni l'émetteur ni le distributeur des actions sous-jacentes, des tokens d'actions ou des indices associés.

Les prix des actifs numériques sont soumis à des fluctuations et peuvent connaître une volatilité importante. Il est recommandé aux investisseurs de n'allouer que des fonds qu'ils peuvent se permettre de perdre. La valeur de tout investissement peut être affectée et il est possible que les objectifs financiers ne soient pas atteints ou que l'investissement de départ ne soit pas récupéré. Il convient de toujours demander l'avis d'un conseiller financier indépendant, ainsi que d'examiner attentivement son profil et son expérience financière personnelle. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs. Bitget et/ou ses affiliés déclinent toute responsabilité en cas de pertes éventuelles. Aucun élément du présent article ne doit être interprété comme un conseil financier.

 

Bitget vous permet de trader des Futures sur cryptomonnaies. Les Futures sont des produits à effet de levier qui sont complexes et peuvent ne pas convenir aux investisseurs inexpérimentés. Le présent Accord de services Futures ("Accord") s'applique à et régit les services de trading de Futures de Bitget ainsi que tous les comptes Futures ouverts et détenus auprès de Bitget. Votre accès aux services de trading de Futures et votre utilisation de ceux-ci constituent votre acceptation des conditions du présent Accord.

Le présent Accord complète et doit être lu conjointement avec les Conditions d'utilisation ("Conditions d'utilisation") et la Divulgation des risques de Bitget. Toutes les conditions et clauses contenues dans les Conditions d'Utilisation (sauf dans la mesure où elles sont expressément modifiées par les présentes) sont incorporées par renvoi et ont la même force et le même effet que si elles étaient énoncées dans leur intégralité dans le présent Accord. Le présent Accord constitue les Conditions du produit. Les renvois aux services dans les Conditions d'utilisation incluent les renvois au présent Accord.

En cas de conflit ou d'incohérence entre toute disposition du présent Accord et les Conditions d'utilisation, le présent Accord prévaudra en ce qui concerne les services visés par les présentes, sauf indication contraire explicite.

Bitget se réserve le droit de modifier, réviser, modifier et/ou amender unilatéralement le présent Accord à tout moment et à sa discrétion, conformément aux Conditions d'utilisation. [Toute modification de ce type prendra effet immédiatement après sa publication sur la Plateforme]. Votre accès et votre utilisation continus de la Plateforme et des Services de trading de Futures après toute modification du présent Accord constituent votre acceptation de ces modifications, et vous consentez de manière irrévocable à être lié par ces changements. Si vous n'acceptez pas ces modifications, vous devez cesser d'utiliser les services de trading de Futures et clôturer votre Compte Futures.

Les utilisateurs résidant dans certaines juridictions peuvent être intégrés sous réserve des conditions imposées par l'entité locale concernée, auquel cas ces conditions s'appliqueront pour régir les services de trading de Futures en lieu et place du présent Accord.

 

Divulgation des risques

Le trading de Futures comporte un effet de levier élevé. Le montant de vos pertes potentielles est illimité et peut dépasser la somme que vous avez initialement déposée auprès de nous. Vous devriez solliciter l'avis d'un conseiller financier indépendant et agréé avant de décider de trader.

En utilisant la Plateforme, vous reconnaissez avoir compris et accepté tous les risques associés aux Futures, en particulier :

(a) Risques liés aux cryptomonnaies. Les cryptomonnaies constituent une classe d'actifs hautement volatile et reposent sur des protocoles monétaires décentralisés qui sont encore au stade expérimental et peuvent changer à tout moment.

(b) Risques de marché. Vous pouvez subir une perte si une position Futures évolue en votre défaveur. Si vous détenez une position long et que le prix de la cryptomonnaie baisse, ou si vous détenez une position short et que le prix de la cryptomonnaie augmente, vous pouvez perdre l'intégralité de votre dépôt en cryptomonnaie ou en monnaie fiduciaire.

(c) Risques de crédit. Une ou plusieurs de vos contreparties ont déposé un collatéral insuffisant sur leur compte, de sorte que vous pourriez ne pas recevoir tout ou partie des cryptomonnaies ou de la monnaie fiduciaire qu'elles vous doivent.

d) Risques de liquidité. Vous pouvez subir une perte parce que vous ne pouvez pas clôturer une position Futures en raison d'un manque de demande pour prendre l'autre côté de cette transaction.

e) Risques liés aux paramètres de la Plateforme. Vous pouvez subir une perte parce que nous avons dû modifier des paramètres sur la Plateforme, tels que les exigences de marge.

f) Risques opérationnels. Il s'agit des risques que vous subissiez une perte en raison d'un dysfonctionnement de la Plateforme, résultant par exemple d'interruptions programmées ou non programmées, d'une défaillance du système d'appariement des ordres, d'une défaillance de la base de données, d'une défaillance du transfert ou du stockage des cryptomonnaies, d'une défaillance ou d'un dysfonctionnement de l'interface de programmation d'application (API), d'attaques de pirates informatiques ou de tout autre dysfonctionnement ou panne.

g) Risques réglementaires. Il s'agit des risques que vous subissiez une perte parce que nous devons restreindre ou mettre fin à des éléments de notre service en réponse à une action réglementaire.

 

1. Définitions

1.1 Dans les présentes conditions, à moins que le contexte ne s'y oppose, les termes et expressions suivants ont respectivement la signification qui leur est attribuée ci-après :

"Futures Coin-M" : désigne les contrats Futures qui sont libellés, margés et réglés en Actifs numériques autres que des stablecoins.

"Frais de financement" : désigne les paiements périodiques qui s'appliquent aux contrats Futures perpétuels, qui vous sont soit versés, soit dus par vous selon que vous détenez une position long ou short sur les Actifs numériques concernés, et qui sont basés sur la valeur nominale des positions et le taux de financement applicable.

"Taux de financement" : désigne le taux utilisé pour déterminer les frais de financement applicables payables au titre des contrats Futures perpétuels.

"Heures de financement" : désigne, pour un jour donné, les heures correspondant à chaque intervalle de 8 heures, ou telles qu'elles peuvent être modifiées ou variées par Bitget de temps à autre.

"Futures" : désigne les Futures USDT-M, les Futures Coin-M, les Futures USDC-M ou tout autre contrat Futures que Bitget peut autoriser à être tradé sur la Plateforme.

"Compte Futures" : désigne un compte détenu par vous dans le but de bénéficier des Services de trading de Futures de Bitget. Si cela s'applique à l'utilisateur, chaque Sous-compte activé pour les Services de trading de Futures disposera d'un Compte Futures distinct.

"Services de trading de Futures", "Services" : désigne tous les services relatifs aux Transactions sur Futures et à l'utilisation de tout bot de trading.

"Marge initiale" : en ce qui concerne une Transaction, désigne le montant minimum de Marge que Bitget peut, de temps à autre et à sa seule discrétion, exiger d'être déposé sur votre Compte Futures afin d'ouvrir une position à effet de levier pour cette Transaction.

"Prix de liquidation" : désigne, en ce qui concerne une position ouverte détenue sur des Futures, le prix auquel la liquidation se produit, tel que calculé par Bitget conformément à la formule du prix de liquidation concernée. Pour éviter toute ambiguïté, le Prix de liquidation indiqué par Bitget sur la Plateforme est fourni à titre indicatif uniquement et n'engage pas Bitget.

"Perte" : désigne l'ensemble des pertes, dommages, coûts, frais et/ou dépenses, y compris, mais sans s'y limiter, les frais juridiques sur une base d'indemnisation complète, les coûts de financement, les pertes ou coûts encourus en raison de la clôture, de la liquidation ou du rétablissement de toute position de couverture ou de trading associée, les pertes de profit, les pertes de revenus, les pertes d'opportunité, ainsi que les dommages ou dépenses consécutifs, imprévisibles, spéciaux ou indirects.

"Marge de maintien" : en ce qui concerne une Transaction, désigne le montant de Marge (qui s'ajoute à la Marge initiale) que Bitget peut, de temps à autre et à sa seule discrétion, déterminer comme requis pour maintenir ouverte la position à effet de levier concernée au titre des Transactions applicables.

"Erreur manifeste" : désigne toute erreur, omission ou cotation erronée qui est manifeste ou palpable, y compris une cotation erronée par tout représentant de Bitget compte tenu du marché actuel et des cotations actuellement annoncées, ou toute erreur ou manque de clarté de toute information, source, commentateur, responsable, résultat officiel ou prononciation. Le fait que vous ayez pris ou vous soyez abstenu de prendre un engagement financier, un contrat ou une transaction correspondante en vous basant sur une Transaction conclue via les Services de trading de Futures (ou que vous ayez subi ou puissiez subir une perte, qu'elle soit directe, indirecte, consécutive ou autre) est considéré comme non pertinent et ne sera pas pris en compte pour déterminer si une situation constitue une Erreur manifeste.

"Marge" : en ce qui concerne les Transactions, désigne tout Actif numérique du type accepté par Bitget pour satisfaire aux Exigences de marge, qui est déposé auprès de Bitget, ou détenu par lui ou pour son Compte Futures, à titre de garantie ou de soutien de crédit pour vos obligations au titre de ces Transactions.

"Solde de marge" : désigne la somme, de temps à autre (telle que déterminée par Bitget à sa seule discrétion) : (i) de la Marge détenue sur votre Compte Futures ; et (ii) de tout P&L non réalisé lié à votre Compte Futures. Les informations relatives à votre Solde de marge sont mises à disposition de temps à autre via la Plateforme.

"Appel de marge" : désigne la demande formulée par Bitget à l'utilisateur afin de combler tout déficit de Marge sur le Compte Futures pour satisfaire aux exigences de Marge initiale et/ou de Marge de maintien de temps à autre.

"Exigences de marge" : désigne toute Marge initiale et/ou Marge de maintien requise pour ouvrir et/ou maintenir une position en ce qui concerne une Transaction, telle que spécifiée par Bitget à sa seule discrétion de temps à autre.

"Prix de référence" : désigne la juste valeur de marché des Futures concernés, calculée conformément à la méthodologie définie dans les Règles de trading de Futures applicables.

"Ordre" : désigne un ordre électronique de Futures transmis par vous ou en votre nom, qui est accepté par Bitget dans le cadre des Services de trading de Futures.

"Contrats Futures perpétuels" : désigne les Futures Coin-M, les Futures USDT-M ou les Futures USDC-M sans date d'expiration fixe. Les contrats Futures perpétuels peuvent être détenus indéfiniment sans date d'expiration.

"Sous-compte" : désigne un Sous-compte configuré sous un Compte Futures (si cela s'applique à l'utilisateur).

"Transaction" : désigne toute transaction concernant des Futures que Bitget autorise à être effectuée sur votre Compte Futures.

"P&L non réalisé" : désigne les profits qui n'ont pas encore été réalisés moins les Pertes qui n'ont pas encore été réalisées, dans chaque cas en ce qui concerne vos Transactions ouvertes avant leur fermeture ou leur expiration.

"Futures USDC-M" : désigne les contrats Futures, autres que les Futures Coin-M, qui sont libellés, margés et réglés en USD Coin (USDC). Les Futures USDC-M sont des produits Futures linéaires (plutôt qu'inversés).

"Futures USDT-M" : désigne les contrats Futures, autres que les Futures Coin-M, qui sont libellés, margés et réglés en Tether (USDT). Les Futures USDT-M sont des produits Futures linéaires (plutôt qu'inversés).

 

2. Services de trading de Futures

2.1 En accédant à votre Compte Futures et/ou en utilisant les Services de trading de Futures, vous acceptez d'être lié par les conditions du présent Accord ainsi que par les règles applicables aux Services de trading de Futures mis à disposition par Bitget sur la Plateforme de temps à autre (collectivement, les "Règles de trading de Futures"), qui incluent, sans s'y limiter, chacun des éléments suivants :

(a) les règles de trading des Futures Coin-M, des Futures USDT-M et des Futures USDC-M, telles qu'elles peuvent être mises à jour de temps à autre ;

(b) les dispositions concernant l'effet de levier et la marge des Futures USDT-M et des Futures USDC-M, telles que disponibles sur la Plateforme ou notifiées par Bitget de temps à autre ;

(c) les dispositions concernant l'effet de levier et la marge des Futures Coin-M, telles que disponibles sur la Plateforme ou notifiées par Bitget de temps à autre ;

(d) les dispositions concernant les taux de financement, telles qu'elles peuvent être mises à jour de temps à autre ;

(e) les dispositions concernant la liquidation, telles que disponibles sur la Plateforme ou notifiées par Bitget de temps à autre ;

(f) les barèmes de frais applicables, tels que disponibles sur la Plateforme ou notifiés par Bitget de temps à autre ; et

(g) toutes les autres règles, conditions d'utilisation et/ou protocoles de trading que Bitget peut, de temps à autre et à sa seule et entière discrétion, déterminer comme faisant partie du présent Accord.

2.2 Vous reconnaissez et acceptez que les Règles de trading de Futures complètent le présent Accord et en font partie intégrante. En cas de conflit entre les dispositions de l'une des Règles de trading de Futures et les dispositions du présent Accord, les dispositions contenues dans ces Règles de trading de Futures prévaudront.

2.3 Les Règles de trading de Futures peuvent être modifiées de temps à autre, y compris, sans s'y limiter, pour modifier les paires de trading disponibles et l'effet de levier disponible pour des Transactions particulières.

2.4 Bitget peut modifier, suspendre, résilier, restreindre ou interrompre tout ou partie des Services de trading de Futures ou de toute information, caractéristique ou fonction disponible sur la Plateforme, et peut retirer toutes paires de trading d'Actifs numériques de la Plateforme de manière temporaire ou permanente, à tout moment et à sa seule et entière discrétion, sans avoir à fournir de motif ni à donner de préavis.

2.5 Aucun élément contenu sur la Plateforme ne doit être interprété comme une offre, une sollicitation ou une recommandation de conclure une transaction visant à créer des obligations contractuelles. Vous reconnaissez que Bitget n'a fourni aucun conseil quel qu'il soit concernant votre accès ou votre utilisation de la Plateforme, y compris, sans s'y limiter, des conseils relatifs à la pertinence ou à la rentabilité de tout titre, investissement ou transaction. Vous reconnaissez également que la Plateforme fournit des informations générales qui ne doivent pas être interprétées comme des conseils financiers, ni comme une offre, une sollicitation ou une recommandation de titres ou d'autres produits financiers de la part de Bitget. Ces informations ne sont pas personnalisées ni adaptées pour refléter vos objectifs d'investissement spécifiques, votre situation financière ou vos besoins. Vous reconnaissez que les transactions ou produits mentionnés dans les présentes peuvent ne pas être appropriés pour tous les investisseurs et que vous devez prendre des mesures pour vous assurer que, avant de conclure une transaction, vous comprenez parfaitement la transaction et avez procédé à une évaluation indépendante de la pertinence de la transaction à la lumière de vos propres objectifs et circonstances.

2.6 Vous reconnaissez qu'il existe des exigences légales dans diverses juridictions qui peuvent restreindre les produits et services qui peuvent être légalement proposés dans le cadre des Services de trading de Futures. Certains produits et services ainsi que certaines fonctionnalités de la Plateforme peuvent ne pas être disponibles ou peuvent être restreints dans certaines juridictions ou régions, ou pour certains utilisateurs. Il vous incombe de comprendre et de respecter toutes les restrictions et/ou exigences imposées concernant l'accès à la Plateforme et aux Services de trading de Futures, ainsi que leur utilisation, dans chaque juridiction depuis laquelle vous accédez à la Plateforme et aux Services de trading de Futures. Nous nous réservons le droit de changer, de modifier ou d'imposer des restrictions supplémentaires concernant l'accès et l'utilisation de la Plateforme et/ou des Services de trading de Futures de temps à autre, à notre seule discrétion et sans préavis.

 

3. Ordres

3.1 Les utilisateurs doivent fournir des instructions concernant une Transaction ou clôturer toute position ouverte concernant une Transaction en plaçant un Ordre correspondant via la Plateforme et en faisant exécuter cet Ordre. Vous acceptez de vous conformer aux Règles de trading de Futures qui y sont énoncées lors du placement de tout Ordre. Une fois qu'un Ordre est exécuté, vous ne pourrez plus l'annuler ni le modifier.

3.2 Aucun élément du présent Accord n'oblige Bitget à accepter un Ordre ou à conclure une Transaction, et nous pouvons refuser de conclure une Transaction, d'accepter ou d'agir de toute autre manière sur un Ordre sans avoir à fournir de motif ni de préavis.

3.3 Bitget est en droit de s'appuyer sur tout Ordre qu'il estime raisonnablement avoir été placé en votre nom, et nous pouvons considérer que cet Ordre a été dûment autorisé par vous. Si un Ordre est ambigu ou incompatible avec un autre Ordre, Bitget est en droit de s'appuyer sur cet Ordre et d'agir en conséquence de toute manière fondée sur son interprétation raisonnable.

3.4 Bitget conserve le droit de refuser d'agir conformément à tout Ordre qui prétend disposer de ou traiter des Actifs numériques qui ne sont pas détenus sur un Compte et/ou un Compte Futures.

3.5 Bitget ne saurait être tenu responsable de toute Perte ou de toute autre responsabilité, de quelque nature que ce soit, subie par vous ou par un tiers, découlant de ou liée à tout manquement de Bitget à se conformer à l'un de vos Ordres, ou découlant de l'exercice, ou de tout exercice ou non-exercice par Bitget de tout pouvoir discrétionnaire, pouvoir ou autorité qui lui est conféré en vertu du présent Accord. De plus, Bitget ne saurait être tenu responsable de toute Perte ou autre responsabilité encourue par vous ou par un tiers, découlant de ou liée à tout échec ou retard dans la transmission de tout Ordre soumis via un équipement ou un système, ou à toute interception illicite de celui-ci, y compris tout équipement ou système détenu et/ou exploité par Bitget ou en son nom.

3.6 Vous reconnaissez et acceptez que Bitget a le droit de regrouper tout Ordre avec vos autres Ordres et/ou les Ordres d'autres utilisateurs des Services de trading de Futures. L'attribution ou la distribution de tout Actif numérique consécutive à un tel regroupement sera à notre seule et entière discrétion. Vous reconnaissez et acceptez en outre que nous pouvons conclure des Transactions en tant que contrepartie principale et que nous pouvons également prendre toutes les mesures raisonnablement requises afin de limiter notre responsabilité et/ou notre exposition dans le cadre de ces Transactions.

3.7 Les utilisateurs peuvent conclure des Transactions qui font référence à un indice de prix de cryptomonnaies conçu pour suivre la performance d'un panier d'Actifs numériques sous-jacents qui composent cet indice en tant que sous-jacent (un "Indice de Futures", et ces transactions sont désignées comme des "Transactions sur indice de Futures"). Vous reconnaissez et acceptez que les Transactions sur indice de Futures sont destinées à suivre la performance de l'Indice de Futures sous-jacent, et non celle des Actifs numériques individuels qui composent cet indice. Les performances passées d'un Indice de Futures ne constituent pas une indication ni une garantie de résultats futurs. Nous ne garantissons aucunement que les Transactions sur indice de Futures suivront avec précision la valeur de l'Indice de Futures de référence ou qu'elles généreront des rendements d'investissement positifs. Vous reconnaissez que l'inclusion d'un Actif numérique particulier dans un Indice de Futures ne constitue ni une recommandation de la part de Bitget d'acheter, de vendre ou de détenir cet Actif numérique ou de conclure une Transaction relative à celui-ci, ni un conseil en investissement. Le prix d'un Indice de Futures est calculé sur la base des prix Spot des Actifs numériques individuels qui composent cet indice, tels qu'observés sur la plateforme de trading Spot de Bitget. Avant de conclure une Transaction sur indice de Futures, vous devez vous assurer que : (i) vous avez lu et compris les documents disponibles sur la Plateforme concernant les composants de l'Indice de Futures concerné, la formule de calcul de la valeur de l'Indice de Futures, toute procédure de rééquilibrage applicable et les circonstances dans lesquelles les composants de l'Indice de Futures peuvent changer, et (ii) vous avez attentivement examiné les risques associés à la conclusion d'une telle Transaction sur indice de Futures. Bitget peut s'appuyer sur des informations obtenues auprès de tiers lors du calcul de la valeur d'un Indice de Futures. Vous reconnaissez que Bitget ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations obtenues auprès de tiers, ne garantit pas que ces informations sont à jour au moment où elles sont obtenues et ne saurait être tenu responsable du contenu de ces informations tierces, des divergences ou erreurs qu'elles contiennent, ni de toute Perte découlant de leur utilisation ou de la confiance qui leur est accordée.

3.8 Nous pouvons nous appuyer sur des informations et/ou des données obtenues auprès de tiers et pouvons également mettre à disposition des indices tiers et/ou d'autres données de marché via la Plateforme, dans chaque cas à titre informatif uniquement. Vous reconnaissez et acceptez que Bitget : (i) ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la disponibilité des informations ou données fournies par des tiers ("Données de tiers") ; (ii) ne garantit pas que les Données de tiers sont à jour au moment où elles sont obtenues ; et (iii) ne saurait être tenu responsable du contenu des Données de tiers, des divergences ou erreurs qu'elles contiennent, ni de toute Perte découlant de leur utilisation ou de la confiance qui leur est accordée. Toute utilisation ou confiance accordée aux Données de tiers se fait à vos seuls risques et à votre seule discrétion. Bitget ne cautionne aucun indice tiers accessible via la Plateforme et ne garantit pas le résultat de son utilisation ou de la confiance qui lui est accordée.

3.9 Bitget peut mettre en œuvre, à sa seule discrétion, certains contrôles des risques de trading liés aux Services de trading de Futures de temps à autre, sur la base de certains seuils et critères, afin de protéger vos droits et intérêts. Ces mesures de contrôle des risques peuvent inclure, sans s'y limiter : (i) l'application d'une restriction de type "Réduire uniquement" dans certaines circonstances, (ii) l'ajustement de la matrice des risques en fonction de la situation du marché, et (iii) l'interdiction des transferts, du trading et d'autres opérations pour les utilisateurs à haut risque. Si une restriction de type "Réduire uniquement" est mise en œuvre par Bitget, vous serez uniquement autorisé à conclure des transactions réduisant les risques ou à clôturer des positions ouvertes existantes, et il vous sera interdit d'augmenter vos positions ou d'ouvrir de nouvelles positions.

 

4. Marge

4.1 Toute Marge sera détenue sous réserve de nos droits généraux en vertu de la Loi applicable. En exécutant des Transactions avec Marge, vous êtes réputé avoir également lu notre "Accord de trading sur marge" et accepté d'être lié par celui-ci.

4.2 Vous devez déposer et maintenir sur votre Compte Futures une Marge sous la forme, pour les montants, aux moments et à l'égard de ce Compte Futures que Bitget peut exiger de temps à autre à sa seule et entière discrétion, que cette exigence soit ou non identique, corresponde ou soit supérieure aux exigences de collatéral ou de marge applicables de tout organisme gouvernemental ou organisme d'autorégulation de toute juridiction qui doivent être maintenues par Bitget et/ou par vous-même. La valeur de toute Marge sera déterminée par Bitget à sa seule et entière discrétion.

4.3 Une liste des Actifs numériques approuvés et éligibles comme Marge sera établie par Bitget sur la Plateforme, et certains Actifs numériques ne pourront être valorisés comme Marge qu'après application d'une décote. Bitget peut, à sa seule et entière discrétion, modifier la liste approuvée de temps à autre et sans préavis.

4.4 Vous pouvez choisir de satisfaire aux exigences de Marge initiale et de Marge de maintien sur votre Compte Futures soit sur une base isolée ("mode marge isolée"), soit pour l'ensemble des positions ouvertes dans un type de contrat particulier ("mode marge croisée"). Si vous sélectionnez le "mode marge isolée", un Solde de marge indépendant s'appliquera à chaque position ouverte, et seuls les Actifs numériques alloués comme Marge à une position ouverte spécifique seront utilisés en cas de liquidation ou de clôture. Si vous sélectionnez le "mode marge croisée", toutes les positions ouvertes du même type de contrat enregistrées sur un Compte Futures partageront un solde de Marge unique et auront recours au même panier d'Actifs numériques fournis par vous sur ce Compte pour satisfaire aux exigences de Marge initiale et de Marge de maintien. Pour éviter toute ambiguïté, si vous possédez plusieurs Sous-comptes différents, chaque Sous-compte sera traité de manière totalement indépendante de tout autre Sous-compte aux fins de la détermination des Exigences de marge. Par conséquent, le "mode marge croisée" ne permettra pas à différents Sous-comptes de bénéficier d'un pool partagé de Marge, et chaque Sous-compte aura ses propres Exigences de marge indépendantes.

4.5 Nous acceptons les stablecoins USDT et USDC, ou tout autre stablecoin figurant sur la liste des Actifs numériques approuvés par Bitget sur la Plateforme, pour satisfaire aux exigences de Marge initiale et de Marge de maintien sur les contrats Futures. Vous pouvez appliquer la valeur de ces Actifs numériques pour satisfaire aux exigences de Marge initiale et/ou de Marge de maintien sur les Futures USDT-M ou les Futures USDC-M si vous avez déposé des Actifs numériques autres que l'USDT ou l'USDC sur votre Compte Futures. Les Actifs numériques autres que l'USDT ou l'USDC utilisés pour satisfaire aux Exigences de marge subiront une décote de valeur. Nous nous réservons le droit de modifier les types d'Actifs numériques éligibles comme Marge pour les contrats Futures et/ou les décotes de valeur applicables ainsi que la limite maximale de transfert entrant, de temps à autre, à notre seule et entière discrétion. En ce qui concerne les contrats Futures Coin-M, Bitget accepte la Marge dans la même cryptomonnaie que celle qui fait l'objet du contrat concerné.

4.6 Sur instructions écrites spécifiques fournies par l'utilisateur, nous pouvons transférer tout ou partie de la Marge détenue en votre nom au titre de tout Compte Futures vers tout autre Compte, ou utiliser cette Marge aux fins que vous demandez concernant tout autre Service proposé par nous qui ne constitue pas des Services de trading de Futures.

4.7 Bitget établira des Exigences de marge concernant les Transactions, qui seront définies dans les Règles de trading de Futures. Nous pouvons, à notre seule et entière discrétion, avec ou sans préavis, ajuster les Exigences de marge pour tout Compte Futures et/ou type de Transaction à tout moment et à n'importe quel niveau, et pouvons également stipuler que ces Exigences de marge s'appliqueront aux positions existantes ainsi qu'aux nouvelles positions dans les Transactions concernées par ce changement. Tout avis écrit de Bitget indiquant qu'une telle circonstance s'est produite sera considéré comme une détermination concluante de cet événement. Vous reconnaissez que nous pouvons, dans certaines conditions de marché, modifier immédiatement les Exigences de marge et/ou exiger le dépôt d'une Marge supplémentaire immédiatement ou dans un délai spécifié, et vous renoncez par les présentes à tout droit de vous opposer à une telle modification ou exigence. Aucune Exigence de marge antérieure n'engagera Bitget ni ne constituera un précédent pour celle-ci.

4.8 Dans le cas où Bitget détermine, à tout moment, qu'une Marge supplémentaire est requise concernant une Transaction, vous devez déposer cette Marge supplémentaire immédiatement sur demande. Nonobstant une telle demande, nous pouvons à tout moment exercer nos droits en vertu des présentes si votre Solde de marge tombe en dessous de la Marge de maintien requise applicable. En procédant à cette détermination concernant la Marge fournie pour un Compte Futures, Bitget ne saurait être tenu de prendre en considération toute Marge détenue par lui pour votre compte au titre de tout autre Compte.

4.9 Vous reconnaissez que la Marge peut être détenue et utilisée pour garantir l'exécution de vos obligations en vertu du présent Accord, ainsi qu'à toutes autres fins que les Lois applicables peuvent autoriser ou stipuler pour les Transactions concernées.

4.10 Toute Marge sera détenue par Bitget en tant que garantie continue accordée par vous et sera soumise à un privilège général et à un droit de compensation en faveur de Bitget pour l'ensemble de vos obligations, responsabilités ou sommes d'argent de toute nature, actuellement ou ultérieurement dues, exigibles, encourues ou payables par vous à Bitget en vertu du présent Accord ou autrement, qu'elles soient présentes ou futures, réelles ou contingentes, individuelles ou conjointes, ou que ce soit en tant que débiteur principal ou garant, et Bitget peut réaliser l'une de vos Marges comme prévu dans le présent Accord. Sous réserve de nos droits en vertu du présent Accord, Bitget ne vendra, ne transférera, ne prêtera, n'hypothéquera, ne réhypothéquera ni ne nantira aucune Marge allouée à votre Compte Futures, à moins qu'une telle vente, transfert, prêt, hypothèque, réhypothèque ou nantissement n'ait été ordonné par vous par écrit, autorisé en vertu du présent Accord, ou imposé par un tribunal compétent.

4.11 Vous reconnaissez et acceptez qu'aucun intérêt ne sera versé par nous sur quelque type de Marge que ce soit déposé par vous, et que nous n'assumerons aucune responsabilité pour les fluctuations de la valeur en monnaie fiduciaire de la Marge allouée à et utilisée en relation avec votre Compte Futures. Nous ne serons à aucun moment tenus de vous restituer des biens identiques aux biens livrés ou autrement transférés par vous à Bitget en tant que Marge pour le Compte Futures. Toute obligation de notre part de vous restituer des biens sera satisfaite si les biens restitués sont de nature et de quantité substantiellement identiques aux biens que vous avez livrés à Bitget en tant que Marge pour le Compte Futures, sous réserve d'ajustements pour variations de quantité et de qualité au prix du marché en vigueur au moment de cette livraison. Vous reconnaissez et acceptez que toute Marge livrée par vous pour le Compte Futures cessera de constituer votre propriété et ne constituera pas un prêt de votre part ni une fiducie réputée (constructive trust) en votre faveur lorsque Bitget utilise la Marge à toute fin définie dans le présent Accord.

4.12 Vous devez, à vos propres frais et à notre demande, établir et accomplir tous les actes, documents et formalités que nous pouvons exiger de temps à autre aux fins du présent Accord, y compris, mais sans s'y limiter, pour parfaire nos droits sur la Marge fournie par vous.

4.13 Sous réserve de la Loi applicable, Bitget peut déposer sur son propre compte général ou sur tout autre compte toute partie de votre Marge, et peut mélanger votre Marge avec les Actifs numériques, les devises et les biens de Bitget ou d'autres utilisateurs des Services de trading de Futures.

 

5. Appels de marge et Liquidation

5.1 Les marchés d'Actifs numériques sont ouverts 24h/24 et 7j/7, et des Appels de marge ainsi que des Liquidations peuvent se produire à tout moment. Vous acceptez et reconnaissez que les prix des Actifs numériques sont volatils et peuvent connaître de fortes baisses de valeur de temps à autre, ce qui pourrait contribuer à déclencher des Appels de marge et/ou des Liquidations.

5.2 Vous acceptez et reconnaissez, sans préjudice de la généralité de la présente Clause 5 du présent Accord :

(a) d'allouer la Marge initiale à votre Compte Futures si nécessaire avant de conclure toute Transaction. Vous ne serez pas autorisé à conclure une Transaction en cas de défaut d'allocation.

(b) de maintenir, à tout moment, une Marge de maintien suffisante pour les Transactions en cours. Vous reconnaissez et acceptez qu'il est de votre seule responsabilité de surveiller le Solde de marge et les Exigences de marge applicables de votre Compte Futures de temps à autre, en particulier (mais sans s'y limiter) pendant les périodes de forte volatilité, afin d'éviter une Liquidation. Si votre Solde de marge tombe en dessous du niveau requis, vous acceptez de nous transférer une Marge supplémentaire, qu'un Appel de marge ait été émis ou non, afin de restaurer la Marge de maintien requise pour les Transactions en cours. Les exigences de Marge initiale et de Marge de maintien sont définies sur la Plateforme. Nous pouvons modifier l'effet de levier maximum, la Marge initiale et/ou la Marge de maintien requise concernant les Transactions de temps à autre, à notre seule et entière discrétion.

(c) que Bitget peut calculer les profits et pertes de vos positions Futures ouvertes sur la base d'un modèle exclusif, et que Bitget a la seule discrétion de choisir et de modifier les spécifications de ce modèle exclusif afin de refléter sa vision du juste prix de marché des Futures au moment concerné ;

(d) si, en ce qui concerne les positions ouvertes détenues sur des Futures, le Prix de référence des Futures concernés atteint le Prix de liquidation, Bitget commencera à clôturer automatiquement les positions ouvertes sans préavis dès que les conditions du marché le permettront, jusqu'à ce que le premier des événements suivants se produise : (i) le Solde de marge de votre Compte Futures est égal ou supérieur à la Marge de maintien requise pour toutes les positions ouvertes restantes (après prise en compte des pertes réalisées et des déductions pour frais de compensation de liquidation) ; ou (ii) toutes les positions ouvertes ont été clôturées.

Si vous ne parvenez pas à maintenir la Marge de maintien sur votre Compte Futures, vous acceptez de nous autoriser à vendre tout ou partie des Actifs numériques de ce Compte afin de rembourser le déficit d'Actifs numériques que vous avez déposés et/ou tous les intérêts en découlant, sans préavis ("Liquidation"). Lors d'une Liquidation, Bitget s'efforcera de réduire l'écart entre votre Solde de marge et la Marge de maintien requise sans liquider entièrement une position. Cela s'effectue par l'émission d'un ordre "Immediate or Cancel"("IOCO"). Une Liquidation entraînera l'annulation immédiate de tous vos Ordres ouverts (en "mode marge croisée") et de tous vos Ordres ouverts sur le même token (en "mode marge isolée"). Bitget n'est pas tenu de fournir un préavis avant de commencer une Liquidation. Vous reconnaissez et acceptez que des frais de compensation de liquidation (dont le montant sera déterminé par Bitget) seront prélevés sur le montant liquidé en vertu d'une Liquidation.

(e) Dans le cas où une partie de l'IOCO n'est pas exécutée et est ensuite annulée, ou s'il existe un solde négatif sur votre Compte Futures à la suite d'une Liquidation complète de vos positions ouvertes, vous serez considéré comme un "utilisateur en faillite". Si vous êtes considéré comme un "utilisateur en faillite", nous pouvons reprendre vos positions ouvertes restantes et les liquider progressivement sur le marché dans la mesure du possible.

(f) Dans la mesure où les positions d'un "utilisateur en faillite" ne sont pas acceptées (en raison, notamment, d'une extrême volatilité du marché), une liquidation de contrepartie se produira et les positions détenues par les utilisateurs opposés seront liquidées conformément à un classement de priorité de liquidation. Ce classement de priorité de liquidation a pour effet que les positions à fort effet de levier ont tendance à être clôturées en premier.

(g) Toutes les positions ouvertes du Compte Futures seront évaluées à la valeur de marché quotidiennement, ou à des intervalles plus fréquents selon ce que Bitget peut déterminer à sa seule discrétion. Afin d'éviter les pics de prix et les liquidations inutiles pendant les périodes de forte volatilité, Bitget utilise le Prix de référence pour déterminer la valeur de marché des positions, le P&L non réalisé et le Prix de liquidation.

(h) Bien que le Solde de marge de votre Compte Futures prenne en compte la valeur des Actifs numériques alloués comme Marge à votre Compte Futures ainsi que tout P&L non réalisé, et que le P&L non réalisé soit pertinent pour déterminer les Appels de marge, vous n'aurez aucun droit concernant tout P&L non réalisé et ne serez pas autorisé à demander le retrait de tout P&L non réalisé. Les récompenses ou incitations auxquelles vous pouvez prétendre de temps à autre concernant les Actifs numériques de votre Compte Futures seront déterminées par référence à la valeur des Actifs numériques alloués à votre Compte Futures en tant que Marge et ne prendront pas en compte le P&L non réalisé inclus dans votre Solde de marge.

5.3 Bitget est en droit de vous adresser des Appels de marge concernant vos Transactions, qui seront transmis via la Plateforme, par e-mail ou par d'autres moyens électroniques. Tout Appel de marge doit être satisfait en transférant une Marge supplémentaire de votre ou vos Compte(s) vers votre Compte Futures. Il vous incombe de surveiller votre Compte Futures et de maintenir à tout moment une Marge suffisante pour satisfaire aux Exigences de marge applicables, en particulier pendant les périodes de forte volatilité, qu'un Appel de marge ait été émis ou non. Tout manquement à satisfaire à un Appel de marge, ou à maintenir d'une autre manière une Marge suffisante sur votre Compte Futures, peut entraîner la Liquidation de vos positions et/ou l'exercice par Bitget de ses droits en vertu du présent Accord. Bitget ne saurait être tenu responsable envers vous ou tout tiers en lien avec tout défaut de Bitget de procéder à un Appel de marge, ou tout retard dans la réception par vous d'un tel Appel de marge.

 

6. Bots de trading

6.1 Bitget peut proposer l'accès à certains outils de trading qui vous permettent de placer des Ordres pour l'exécution de Transactions au moyen d'une méthodologie d'exécution prédéterminée (ces outils étant désignés sous le terme de "Bots de trading").

6.2 Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes seul responsable de déterminer si vous souhaitez ou non utiliser un Bot de trading et de sélectionner le Bot de trading approprié à la lumière de vos objectifs et besoins d'investissement. Il vous incombe également de configurer tous les paramètres et/ou la méthodologie d'exécution applicable devant être appliqués par le Bot de trading que vous avez choisi, et de vous assurer que ce Bot de trading est compatible avec les limites ou conditions applicables à l'exécution de vos Transactions.

6.3 Nous ne sommes pas responsables de votre choix de Bot de trading ni des paramètres et/ou de la méthodologie d'exécution sélectionnés, que ces paramètres aient été recommandés ou pré-remplis sur la Plateforme ou non, et il ne nous incombe pas d'évaluer vos objectifs lors de la sélection ou de l'utilisation d'un Bot de trading. Vous reconnaissez que votre utilisation de tout Bot de trading se fait à vos seuls risques et à votre seule discrétion. Bitget ne garantit pas les résultats d'un Bot de trading et ne saurait être tenu responsable envers vous de toute perte découlant de votre utilisation de celui-ci. Vous reconnaissez que les résultats et l'offre de tout Bot de trading ainsi que tous les paramètres recommandés en relation avec celui-ci ne constituent pas des conseils en investissement ni une recommandation de la part de Bitget concernant l'utilisation, la pertinence ou l'adéquation de toute Transaction à exécuter ou de la méthodologie d'exécution applicable. Vous reconnaissez que votre utilisation de tout Bot de trading peut être limitée par la Loi applicable et que vous ne devez nous transmettre aucun Ordre via un Bot de trading à moins d'avoir déterminé que cette utilisation est conforme à la Loi applicable.

6.4 Si nous déterminons que l'utilisation d'un Bot de trading pourrait avoir un impact sur le marché et/ou nuire à la disponibilité de la liquidité pour le produit concerné, vous reconnaissez et acceptez que nous puissions mettre en œuvre certains contrôles à notre seule discrétion, ce qui peut inclure l'annulation d'Ordres et/ou de Transactions résultant de l'utilisation d'un Bot de trading et/ou la restriction de l'utilisation et/ou de la disponibilité de tout Bot de trading pour l'exécution d'Ordres et/ou de Transactions de Futures. Vous reconnaissez et acceptez également que Bitget peut mettre en œuvre ces contrôles s'il détermine qu'ils sont souhaitables pour garantir la conformité avec la Loi applicable, y compris en réponse à toute demande ou restriction réglementaire.

 

7. Frais et commissions

7.1 Vous devez payer tout montant impayé dû à Bitget à l'échéance ou autrement à la demande de Bitget.

7.2 Vous devez payer rapidement tous les frais, commissions et/ou autres charges aux taux et de la manière que Bitget peut imposer et stipuler de temps à autre concernant l'exécution et/ou la réalisation de toute Transaction, ou autrement pour la tenue de votre Compte Futures ou la fourniture de tout service en relation avec votre Compte Futures.

7.3 Bitget se réserve le droit, de temps à autre et à sa seule et entière discrétion, d'ajuster ou de mettre à jour les taux des frais, commissions et charges, ou d'imposer d'autres frais, commissions et charges. Les frais, commissions et d'autres charges peuvent être indiqués sur demande, publiés sur la Plateforme ou vous être communiqués individuellement par e-mail ou par d'autres moyens de communication, selon ce que Bitget juge approprié à sa seule et entière discrétion.

7.4 Toutes les commissions, frais, charges ou autres montants que vous devez peuvent être réglés par Bitget, à sa seule et entière discrétion, le jour de leur échéance en débitant votre Compte du montant correspondant payable par vous. S'il n'y a pas d'Actifs numériques suffisants sur votre Compte, vous reconnaissez que tout montant dû et payable par vous en vertu des présentes constitue une dette immédiatement exigible et due à Bitget.

7.5 Les frais de trading applicables peuvent varier selon les utilisateurs, les produits et les Transactions, et dépendront de certains facteurs, notamment les volumes de trading. Sous réserve du respect de certains critères, nous pouvons accorder des réductions sur les frais de trading de temps à autre. Tous les frais de trading s'appliqueront à la fois à l'ouverture et à la clôture d'une Transaction, sauf notification contraire.

7.6 Si vous concluez un contrat Futures perpétuel, vous serez alors tenu de payer ou en droit de recevoir des Frais de financement à chaque Heure de financement applicable. Étant donné que les contrats Futures perpétuels n'ont pas de date d'échéance fixe et subsisteront indéfiniment à moins d'être liquidés, les Frais de financement garantissent que le prix du contrat corrèle avec le prix Spot en vigueur de l'instrument sous-jacent. Dans des conditions de marché extrêmes, vous reconnaissez qu'il peut être coûteux de maintenir une position à long terme sur le marché en raison de Frais de financement élevés. Vous serez uniquement tenu de payer, ou en droit de recevoir, des Frais de financement au titre des positions ouvertes que vous détenez sur des contrats Futures perpétuels aux Heures de financement applicables. Si vous n'avez pas de position ouverte à une Heure de financement, vous ne serez pas tenu de payer, ni autrement en droit de recevoir, de Frais de financement au titre de cette Heure de financement.

Si vous clôturez vos positions ouvertes avant une Heure de financement, vous ne serez pas tenu de payer ni en droit de recevoir de Frais de financement au titre de ces positions. Vous reconnaissez que les Heures de financement réelles peuvent faire l'objet d'un décalage allant jusqu'à 60 secondes par rapport aux Heures de financement spécifiées.

7.7 Bitget est en droit, à sa seule et entière discrétion, de facturer des intérêts sur tout montant dû à Bitget au taux et selon les modalités de calcul et/ou de capitalisation que Bitget peut imposer et déterminer de temps à autre. Bitget peut débiter tout Compte au titre de ces intérêts.

7.8 Tous les montants dus à Bitget seront réglés dans les Actifs numériques déterminés uniquement par Bitget de temps à autre, et seront exempts de toute déduction ou retenue à la source. Si vous êtes tenu de procéder à une telle déduction ou retenue à la source, le montant dû à Bitget sera majoré de manière à ce que Bitget reçoive un montant égal à celui qu'il aurait reçu en l'absence d'une telle déduction ou retenue.

7.9 Vous devez rembourser intégralement à Bitget l'ensemble des taxes, droits, débours, coûts et/ou autres dépenses engagés par Bitget dans le cadre de la fourniture des Services de trading de Futures ou autrement en relation avec votre Compte Futures. Tous les intérêts, frais, commissions et autres charges dus à Bitget s'entendent hors taxes applicables, lesquelles sont à votre charge et vous seront facturées séparément.

7.10 Si, pour quelque raison que ce soit, Bitget ne peut effectuer un paiement ou un remboursement dans l'Actif numérique spécifique dans lequel ce paiement ou ce remboursement est dû, il peut effectuer le paiement ou le remboursement dans un montant équivalent d'un autre Actif numérique sur la base d'un taux de change déterminé uniquement par Bitget (agissant de manière raisonnable) au moment concerné.

7.11 Sans préjudice de tout droit de compensation en vertu des Conditions d'utilisation ou de la Loi applicable, vous reconnaissez et acceptez que nous pouvons compenser tous les montants, de quelque nature que ce soit, libellés en tout Actif numérique, en toute devise ou autrement, et quelle que soit leur origine, qui sont dus par vous ou à vous au titre des Services de trading de Futures et/ou de tout autre Service. Vous reconnaissez et acceptez que vous ne serez pas autorisé à exercer un quelconque droit de compensation ou demande reconventionnelle à l'encontre des montants dus à Bitget ou par ce dernier.

 

8. Manquement, Cas de liquidation, Suspension, Restriction et Résiliation

8.1 Chacun des événements suivants constitue un "Manquement" :

(a) le Solde de marge lié à votre Compte Futures devient inférieur aux Exigences de marge applicables dans les Règles de trading de Futures applicables ;

(b) toute déclaration, garantie, accord ou engagement de votre part, que ce soit en vertu ou dans le cadre du présent Accord ou autrement, ou toute autre déclaration importante faite par vous dans ou dans le cadre de celui-ci est fausse, inexacte, incomplète ou trompeuse à tout égard au moment où elle a été faite par vous ou le devient ultérieurement à tout moment, et vous ne parvenez pas à informer Bitget de la situation réelle dès que cela est raisonnablement possible ;

(c) vous n'avez pas respecté ou exécuté l'une de vos obligations dans le présent Accord, que ce soit au titre de votre Compte Futures, de toute Transaction ou autrement, ou en vertu des Règles de trading de Futures et/ou vous n'avez pas respecté ou exécuté une obligation en vertu des Conditions d'utilisation ;

(d) vous ne parvenez pas à nous fournir rapidement tout document demandé aux fins : (i) des vérifications KYC, y compris, sans s'y limiter, les documents requis pour vérifier vos informations telles que l'identité, l'adresse, l'autorité légale et/ou (ii) des vérifications de solvabilité, des exigences de lutte contre le blanchiment d'argent ou de toute autre évaluation interne menée par Bitget, et/ou Bitget détermine que vous n'avez pas passé avec succès ou satisfait de toute autre manière à ces vérifications KYC, vérifications de solvabilité, exigences de lutte contre le blanchiment d'argent ou toute autre évaluation interne ;

(e) si vous êtes une personne physique, vous décédez ou êtes déclaré en faillite, ou vous avez engagé une action (ou faites l'objet d'une action engagée contre vous) visant à vous placer en faillite ou en insolvabilité personnelle, ou êtes autrement incapable de payer vos dettes à leur échéance ;

(f) si vous agissez au nom d'une société en nom collectif, l'un des associés décède ou est déclaré en faillite, ou ces associés ont engagé une action (ou font l'objet d'une action engagée contre eux) visant à les placer en faillite ou en insolvabilité personnelle, ou sont autrement incapables de payer leurs dettes à leur échéance, ou si une action est engagée pour dissoudre la société en nom collectif ;

(g) si vous agissez pour le compte d'une société, que celle-ci est incapable de payer ses dettes à leur échéance, ou qu'une action est engagée pour placer la société en situation d'insolvabilité, de gestion judiciaire, de mise sous séquestre, d'administration judiciaire ou de toute autre procédure similaire ou analogue ;

(h) toute enquête, réclamation, action ou procédure de quelque nature que ce soit est engagée ou menacée contre vous, vous avez enfreint les Lois applicables, ou des mesures sont prises par toute personne pour faire valoir une sûreté contre vous ;

(i) vous convoquez une assemblée de vos créanciers ou proposez ou concluez un compromis ou un accord avec vos créanciers, ou une cession au bénéfice de ceux-ci ;

(j) Bitget a des doutes raisonnables concernant votre solvabilité, votre situation financière ou la vérification de votre identité ;

(k) Bitget est incapable de vous contacter dans les 24 heures suivant une tentative d'établissement de contact par des moyens raisonnables ;

(l) Bitget détermine, de bonne foi, qu'il doit prendre des mesures afin de préserver ses droits ou intérêts au titre de tout Compte ou Compte Futures ou dans le cadre de sa relation avec vous ;

(m) Bitget estime raisonnablement que l'une des circonstances énoncées ci-dessous est susceptible de se produire et/ou que toute mesure décrite à la Clause 8.3 ci-dessous est nécessaire, souhaitable ou opportune pour protéger ses intérêts ou les intérêts des autres utilisateurs ; ou

(n) une allégation crédible de fraude, de faute, de détournement de fonds, de blanchiment d'argent, de délit d'initié, d'abus ou de manipulation de marché, ou de toute autre illégalité substantielle, violation de la réglementation ou irrégularité est formulée à votre encontre (que ce soit par Bitget ou par un tiers), ou Bitget estime par ailleurs raisonnablement que vous avez utilisé les Services de trading de Futures dans une intention inappropriée, ce qui, selon l'appréciation de Bitget agissant de bonne foi et de manière commercialement raisonnable, pourrait raisonnablement porter atteinte à la réputation de Bitget, compromettre l'intégrité des marchés gérés par Bitget et/ou entraîner des Pertes pour d'autres utilisateurs de Bitget.

8.2 Chacun des événements suivants constitue un "Cas de liquidation" :

(a) Bitget fait l'objet d'une demande, d'une restriction, d'une exigence ou d'une préoccupation juridique ou réglementaire, potentielle ou réelle, selon laquelle (i) le maintien d'une position de trading auprès de Bitget ou (ii) votre utilisation des Services ou votre accès à ceux-ci a entraîné ou pourrait entraîner une violation de toute Loi applicable ;

(b) lorsque vous, une Personne autorisée ou une personne que nous pensons être liée à vous, semblez être une Personne soumise à des restrictions, ou que vous avez accédé aux Services ou les avez utilisés avec ou en relation avec une Personne soumise à des restrictions ; ou

(c) nous pensons que (i) le maintien d'une position de trading auprès de Bitget ou (ii) votre utilisation des Services ou votre accès à ceux-ci a entraîné ou pourrait entraîner une violation de toute Loi applicable.

8.3 Sans préjudice de tout autre droit de Bitget en vertu des présentes ou autrement par la loi, en cas de Manquement ou de Cas de liquidation, Bitget peut, à sa seule discrétion et sans aucune obligation de le faire, immédiatement ou à tout moment par la suite (sans préavis) :

(a) suspendre, imposer des restrictions sur, annuler ou résilier tout Compte, Compte Futures ou tout service qui vous est fourni, ou vous interdire d'ouvrir tout Compte et/ou Compte Futures, et/ou prononcer la déchéance du terme de l'ensemble de vos obligations envers Bitget afin qu'elles deviennent immédiatement dues et exigibles ;

(b) refuser, liquider, accélérer et/ou clôturer toute Transaction en cours en déterminant sa valeur de bonne foi et à sa seule discrétion à la date de cette liquidation, accélération ou clôture, dès que possible par la suite ;

(c) liquider, accélérer et/ou clôturer toutes Instructions, transactions, positions ou Transactions ouvertes ;

(d) aux moments et de la manière que Bitget peut raisonnablement déterminer, vendre, vendre de force ou autrement transférer tout Actif numérique ou autre bien que Bitget peut détenir pour votre compte ou qui a été transféré à Bitget par vous, et affecter le produit de cette opération au règlement de vos obligations, sous réserve des droits de compensation de Bitget conformément au présent Accord ou autrement en vertu des Conditions d'utilisation ou des Lois applicables, sans autre instruction ni autorisation de votre part ;

(e) modifier l'Exigence de marge applicable et/ou liquider ou exercer son pouvoir de vendre tout ou partie de la Marge à un prix que nous jugeons approprié dans les circonstances ;

(f) imputer tout montant de quelque nature que ce soit figurant à votre crédit sur tout montant qui vous est dû, ou généralement exercer nos droits de compensation conformément au présent Accord ou autrement en vertu des Conditions d'utilisation ou des Lois applicables ;

(g) vous réclamer toute insuffisance après application de la Clause 8.3(e), ou conserver tout excédent dans l'attente du règlement intégral de toute autre de vos obligations, ou vous verser tout excédent par tout moyen jugé approprié par Bitget ;

(h) restreindre votre capacité à retirer tout Actif numérique de tout Compte ;

(i) faire ou s'abstenir de faire tout ce que Bitget estime raisonnablement nécessaire, souhaitable ou opportun pour protéger Bitget ou ses autres utilisateurs ; et/ou

(j) exercer les autres pouvoirs et autorités qui ont pu être conférés à Bitget en vertu du présent Accord, des Règles de trading de Futures et/ou des Conditions d'utilisation.

8.4 Sans préjudice de la Clause 8.3, dans l'éventualité où Bitget déterminerait que vous êtes en situation de Manquement en vertu de la Clause 8.1(n) du présent Accord, nous nous réservons le droit d'annuler ou de dénouer toute Transaction, de geler tout ou partie des montants alloués à votre Compte Futures, et/ou de déduire tout montant alloué à votre Compte Futures qui se rapporte à, ou découle de, toute Transaction conclue en relation avec l'une quelconque des circonstances visées à la Clause 8.1(n).

8.5 Dans la mesure permise par la Loi applicable, vous serez responsable de tous les coûts et dépenses raisonnables de recouvrement de tout déficit impayé sur votre Compte Futures, y compris, mais sans s'y limiter, les frais d'avocat engagés et payables ou payés par Bitget, et vous serez responsable de tous les autres coûts et dépenses raisonnables engagés par Bitget dans l'exercice de l'un de ses droits en vertu de la présente Clause 8 à la suite d'un Manquement et/ou d'un Cas de liquidation.

 

9. Relevés et Confirmations

9.1 Vous devez vérifier tous les relevés relatifs à votre Compte Futures et toutes les confirmations relatives aux Transactions conclues de temps à autre par rapport à vos propres registres. Vos objections ne seront valables que si elles sont accompagnées de justificatifs. Si aucune contestation n'est formulée par vous dans un délai de sept (7) jours à compter de la date du relevé ou de la confirmation en question (ou de tout autre délai qui y est stipulé), ce relevé ou cette confirmation sera (en l'absence d'Erreur manifeste ou de preuve évidente du contraire) réputé définitif et opposable à votre égard, et vous ne serez pas autorisé à le contester. Nonobstant ce qui précède, nous pouvons à tout moment, à notre seule discrétion, choisir de rectifier toute erreur sur toute écriture, relevé ou confirmation dont l'inexactitude a été démontrée à notre entière satisfaction, et pouvons exiger de votre part le remboursement immédiat de tout Actif numérique transféré par erreur à la suite d'une telle erreur. Bitget ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à la disponibilité, l'accessibilité, l'exactitude, l'actualité ou l'exhaustivité des informations contenues dans tout relevé ou Confirmation fourni par Bitget.

9.2 Vous devez immédiatement informer Bitget si un relevé ou une confirmation ne vous parvient pas dans les délais habituels prévus dans le cours normal des affaires ou de votre utilisation des Services de trading de Futures.

9.3 Sous réserve des dispositions de la présente Clause 9, une confirmation qui ne reflète pas fidèlement la Transaction concernée (i) n'affecte pas la validité de la Transaction dont la confirmation atteste ; et (ii) en cas d'Erreur manifeste, ne vous autorise pas à vous prévaloir de ce qui a été enregistré de manière inexacte dans ladite confirmation.

9.4 Nous nous réservons le droit d'annuler, de résilier ou de dénouer toute Transaction impliquant ou découlant d'une Erreur manifeste, ou d'en modifier les conditions afin de refléter ce que nous considérons raisonnablement comme les conditions exactes ou équitables d'une telle Transaction.

9.5 Sans préjudice de la généralité des autres termes du présent Accord, et en l'absence de fraude ou de mauvaise foi de la part de Bitget, Bitget ne saurait en aucun cas être tenu responsable envers vous de toute Perte ou réclamation de quelque nature que ce soit que vous pourriez subir ou encourir en relation avec une Erreur manifeste, quelle qu'en soit l'origine, que cette Perte ou réclamation soit directe ou indirecte, particulière ou consécutive.

9.6. Vous confirmez que vous pourriez ne pas être en mesure d'obtenir les bénéfices escomptés dans la période de détention prévue (le cas échéant), ce qui peut entraîner la perte de vos Actifs numériques si nous annulons, suspendons, fermons ou résilions ce Service de trading de Futures ou vos Comptes Futures, ou si nous prenons toute autre mesure pour quelque raison que ce soit, ce que nous sommes en droit de faire à notre entière discrétion.

 

10. Déclarations, garanties, accords et engagements

10.1 Vous déclarez, garantissez, acceptez et/ou vous engagez à ce que :

(a) vous avez la pleine capacité et l'autorité requises, et vous avez obtenu et respectez toutes les autorisations, consentements, licences ou approbations nécessaires (que ce soit en vertu des Lois applicables ou autrement) requis pour : (i) accepter et consentir aux conditions du présent Accord, (ii) bénéficier des Services de trading de Futures, (iii) conclure des Transactions, (iv) ouvrir, détenir et/ou continuer à détenir un Compte Futures, (v) transférer de la Marge à Bitget et (vi) transmettre des Ordres à Bitget en relation avec ce qui précède ;

(b) vous avez pris votre propre décision indépendante de : (i) accepter les conditions du présent Accord, (ii) ouvrir et détenir un Compte Futures, (iii) bénéficier des Services de trading de Futures, (iv) conclure des Transactions de temps à autre et (v) déterminer que les Services de trading de Futures et les Transactions sont adaptés ou appropriés pour vous ou pour l'entité pour le compte de laquelle vous agissez, sur la base de votre propre jugement et/ou des conseils de vos conseillers ;

(c) vous ne vous fiez à aucune communication (qu'elle soit écrite ou orale) de Bitget : (i) en tant que conseil en investissement, (ii) en tant que recommandation de conclure une quelconque Transaction ou (iii) en tant qu'assurance ou garantie de tout résultat attendu d'une Transaction ;

(d) vous avez lu et compris les Règles de trading de Futures applicables et acceptez les conditions et limites de chaque service disponible ;

(e) vous n'êtes pas : (i) l'employé d'un organisme gouvernemental ou d'un organisme d'autorégulation dans quelque juridiction que ce soit, y compris une plateforme d'échange ou l'une de ses entreprises membres, (ii) engagé dans des activités de négociation, que ce soit en qualité de mandataire ou de mandant, qui vous interdiraient d'établir une relation avec Bitget, ou (iii) engagé dans des activités de négociation sur l'un des Actifs numériques échangés en relation avec votre Compte Futures, et vous devrez, dans chacun de ces cas, en informer rapidement Bitget si vous devenez ainsi employé ou engagé ;

(f) vous ne résidez pas dans les pays soumis à des restrictions mentionnés dans les Conditions d'utilisation, ni dans toute autre juridiction dans laquelle Bitget a restreint l'offre de tout service fourni en vertu du présent Accord ;

(g) à moins que vous n'en avisez spécifiquement Bitget et que Bitget n'y consente, aucune personne autre que vous ne détient d'intérêt dans votre Compte Futures ;

(h) sauf autorisation écrite expresse de Bitget, aucune personne ne détient ni ne détiendra de sûreté ou autre charge sur votre Compte Futures et/ou sur tout Actif numérique détenu sur votre Compte Futures, autre que toute sûreté ou charge créée en vertu des présentes ;

(i) tout Ordre placé ou toute autre opération relative à votre Compte Futures repose uniquement et exclusivement sur votre propre jugement, votre évaluation indépendante et votre étude des risques associés à ces Ordres, ainsi que sur votre décision indépendante que l'Ordre vous convient spécifiquement, sur la base de votre propre évaluation de vos ressources financières, de vos objectifs financiers, ainsi que de votre capacité et volonté à prendre les risques correspondants ;

(j) Bitget n'a aucune obligation ni devoir de s'enquérir du but ou de la pertinence de tout Ordre et n'est nullement tenu d'accepter ou d'exécuter un quelconque Ordre ;

(k) toute personne habilitée à agir en votre nom a été dûment autorisée ;

(l) vous vous êtes conformé et continuerez à vous conformer à toutes les Lois applicables dans toutes les juridictions concernées par votre Compte Futures, toute Transaction, ou tout service ou moyen mis à votre disposition par Bitget ;

(m) l'ensemble des informations et/ou documents fournis par vous dans le cadre des services prévus par le présent Accord sont sincères, exacts, complets et exempts d'erreur à tous égards, et rien n'a été dissimulé à Bitget qui soit de nature à avoir un effet significatif sur la décision de Bitget de fournir ou de continuer à fournir l'un des services prévus par le présent Accord ; et

(n) vous ne permettrez pas, sciemment ou par imprudence, l'utilisation des services, des outils ou de la qualité de membre de Bitget d'une manière qui pourrait, de l'avis de Bitget, discréditer Bitget, nuire à la dignité ou porter atteinte à la bonne réputation de Bitget. Vous ne devez pas, sciemment ou par imprudence, créer, maintenir ou aggraver des manipulations (ou tentatives de manipulation), des accaparements de marché (ou tentatives d'accaparement) ou enfreindre les Lois applicables (ou les accords, dispositions ou directives pris ou donnés en vertu de celles-ci), ni agir d'une manière qui soit substantiellement préjudiciable aux intérêts ou au bien-être de Bitget ou de ses autres utilisateurs.

10.2 Les déclarations, garanties, accords et engagements ci-dessus seront réputés répétés chaque fois que vous placez un Ordre auprès de Bitget, concluez des Transactions ou établissez un Compte Futures auprès de Bitget.

 

11. Indemnisation

11.1 En plus et sans préjudice de tout autre droit ou recours de Bitget en vertu des Lois applicables, des Conditions d'utilisation ou autrement, vous devez à tout moment indemniser, maintenir indemnisé et dégager Bitget de toute responsabilité concernant l'ensemble des Pertes subies ou encourues par Bitget découlant directement ou indirectement de, au cours de ou en relation avec :

(a) tout Manquement ou Cas de liquidation, ou tout manquement de votre part à vous conformer à une disposition du présent Accord ou des Lois applicables ;

(b) le fait pour Bitget d'agir conformément à vos Ordres ou de toute manière autorisée en vertu du présent Accord et/ou des Conditions d'utilisation ;

(c) toute modification des Lois applicables ayant un impact sur la fourniture des Services de trading de Futures qui vous sont destinés (ou leur utilisation) ; et/ou

(d) tout acte ou chose accompli ou causé par Bitget en relation avec ou se rapportant au présent Accord, aux Conditions d'utilisation ou à votre Compte Futures.

11.2 Vous devez en outre indemniser, maintenir indemnisé et dégager Bitget de toute responsabilité concernant l'ensemble des dépenses, coûts et frais juridiques sur une base d'indemnisation complète encourus (y compris, mais sans s'y limiter, les dépenses, coûts et frais juridiques encourus pour la production de registres et d'informations, ou les paiements effectués, que ces paiements soient ou doivent être effectués dans le cadre du règlement d'une procédure ou en relation avec une décision, un jugement, un ordre ou une sentence) par l'une d'entre elles dans le cadre d'enquêtes ou de procédures (qu'il s'agisse de procédures judiciaires, réglementaires, d'arbitrage ou autres intentées contre elle en relation avec les Clauses 11.1(a) à 11.1(d) ci-dessus). Vous devez fournir toute l'assistance raisonnable dans le cadre de ces enquêtes ou procédures.

 

12. Exclusions

12.1 Le trading de Futures ne convient pas à tout le monde. Vous devez examiner vos objectifs d'investissement, vos ressources financières et votre tolérance au risque afin de déterminer s'il convient pour vous d'emprunter sur vos actifs détenus. Vous reconnaissez que le trading de Futures portant sur des Actifs numériques est une activité hautement spéculative impliquant des marchés à fort effet de levier et fluctuant rapidement. Vous comprenez et acceptez en outre les risques importants associés à l'utilisation de la Marge et de l'effet de levier, et avez déterminé que l'utilisation de la Marge et/ou de l'effet de levier est cohérente avec vos objectifs d'investissement. Malgré ces risques, vous reconnaissez, comprenez et acceptez que vous êtes disposé et apte à assumer les risques financiers et autres aléas du trading de Futures portant sur des Actifs numériques, et vous acceptez de ne tenir Bitget responsable d'aucune manière des Pertes subies par vous en vertu de ou en relation avec le présent Accord, les Services de trading de Futures, les Règles de trading de Futures, les Conditions d'utilisation ou autrement. Vous reconnaissez que le trading de Futures comporte un potentiel de gains ainsi que le risque de perdre un montant substantiellement supérieur à votre capital initial. Vous ne possédez ni ne détenez aucun droit sur les instruments sous-jacents, qui comprennent des Actifs numériques ainsi que toutes récompenses ou rendements générés par ces Actifs numériques.

12.2 En plus et sans préjudice de tout autre droit ou recours dont Bitget peut disposer en vertu du présent Accord, des Règles de trading de Futures, des Conditions d'utilisation, des Lois applicables ou autrement, tant que Bitget agit de bonne foi, la société ne saurait en aucun cas être tenue responsable envers vous de toute Perte subie par vous, y compris, sans s'y limiter, toute Perte résultant d'un manquement, d'une insolvabilité ou de procédures analogues, ou de l'action ou de l'inaction de tout intermédiaire (y compris une action ou inaction illicite ou illégale) ou subie et/ou encourue de toute autre manière par vous en vertu ou dans le cadre du présent Accord, des Règles de trading de Futures et/ou des Conditions d'utilisation. Bitget ne saurait être tenu responsable envers vous que s'il est établi par un tribunal compétent que Bitget s'est rendu coupable de fraude ou a agi en situation de manquement intentionnel.

12.3 Sans préjudice de la généralité de ce qui précède, Bitget ne saurait en aucun cas être tenu responsable envers vous de toute Perte indirecte ou consécutive, ni de toute perte de bénéfices anticipés ou de dommages-intérêts punitifs.

 

13. Clause de non-responsabilité technologique

13.1 Dans la mesure où vous pouvez utiliser des technologies tierces, des applications web, des interfaces de programmation d'application, des logiciels, du code logiciel, des programmes, des protocoles et/ou d'autres ressources tierces ("Applications tierces") pour assurer la connectivité à la Plateforme afin de placer des Ordres, de conclure et/ou de régler des Transactions, ou de participer d'une autre manière aux Services de trading de Futures, vous reconnaissez et acceptez que vous êtes seul responsable de et supporterez tous les risques associés à l'utilisation de ces Applications tierces, y compris (sans s'y limiter) tout risque que ces Applications tierces ne fonctionnent pas correctement avec la Plateforme et les autres risques associés à la compatibilité de ces Applications tierces avec la Plateforme. Vous reconnaissez que les liens vers des Applications tierces depuis ou vers la Plateforme ne constituent en aucun cas une forme d'approbation par Bitget de tout produit, service, information ou clause de non-responsabilité présenté sur ces Applications tierces ou rendu disponible par leur intermédiaire, et que Bitget ne garantit pas (et ne fait aucune déclaration concernant) l'exactitude des informations présentées sur ces Applications tierces ou fournies par leur intermédiaire. Vous serez seul responsable de votre décision d'utiliser toute Application tierce et devez vous assurer que cette utilisation vous convient à la lumière de vos objectifs d'investissement. Si vous subissez une perte en relation avec votre utilisation d'une Application tierce, nous ne saurions être tenus responsables de cette perte. De plus, vous reconnaissez que Bitget n'a aucun contrôle sur les conditions d'utilisation ou les politiques de confidentialité liées à une Application tierce, et vous acceptez de vous assurer que vous avez lu et compris attentivement ces conditions et politiques avant d'utiliser cette Application tierce.

13.2 Sauf interdiction expresse par les Lois applicables, vous acceptez qu'aucune condition générale, garantie ou déclaration ne soit implicitement intégrée au titre de la loi ou de la common law en relation avec la Plateforme, y compris, sans s'y limiter, toute garantie de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d'adéquation ou d'adaptation à un usage particulier. Vous reconnaissez que des difficultés techniques peuvent survenir en lien avec l'utilisation de la Plateforme, et que ces difficultés peuvent inclure, sans s'y limiter, des dysfonctionnements, des pannes, des retards, des dommages matériels ou une détérioration des logiciels. Vous reconnaissez que de telles difficultés techniques pourraient résulter d'insuffisances matérielles, logicielles ou de liaisons de communication, ou de toute autre cause, et que ces difficultés pourraient entraîner d'éventuelles pertes économiques et/ou de données. En l'absence de fraude ou de manquement intentionnel de la part de Bitget, Bitget ne saurait être tenu responsable de toute perte, frais, réclamation, demande, dépense ou dommage, y compris, sans s'y limiter, les pertes de profit, les pertes de revenus, la perte d'opportunités, ainsi que les dommages ou dépenses consécutifs, imprévisibles, spéciaux ou indirects découlant, directement ou indirectement, de votre accès et/ou utilisation de la Plateforme, et ce, dans chaque cas, alors même que Bitget aurait pu être avisé de la possibilité ou de la prévisibilité raisonnable de tels pertes, frais, réclamations, demandes, dépenses ou dommages.

13.3 Votre utilisation de ces Services de trading de Futures signifie généralement que vous connaissez, comprenez et acceptez l'ensemble des conditions d'utilisation, la Politique de confidentialité ainsi que les règles de transaction et d'exploitation applicables (telles qu'amendées de temps à autre) sur les sites web tiers. Bitget et chaque opérateur de site web tiers sont des entités juridiques indépendantes, et le présent Accord ne constitue aucune forme de mandat, de partenariat ou de relation de coopération entre les parties. Chaque opérateur de site web tiers sera responsable de ses réclamations, dettes et litiges respectifs découlant de l'exécution de ses contrats et accords respectifs.

13.4 Vous reconnaissez que la Plateforme se compose de certains systèmes de trading, plateformes et/ou logiciels et technologies connexes (les "Systèmes de trading") qui vous permettent, vous aident et/ou vous facilitent le placement d'Ordres, la conclusion et/ou le règlement de Transactions. Vous reconnaissez également que ces Systèmes de trading peuvent être la propriété exclusive de Bitget ou peuvent faire l'objet d'une licence accordée à Bitget par des concédants tiers (les "Concédants tiers") pour votre accès et/ou utilisation. En plus des conditions du présent Accord, vous acceptez et vous engagez à vous conformer à l'ensemble des conditions générales que Bitget et/ou ces Concédants tiers peuvent de temps à autre prescrire ou stipuler comme étant applicables dans le cadre de leur fourniture et/ou de votre accès et/ou utilisation de ces Systèmes de trading.

13.5 Vous reconnaissez que nous pouvons utiliser ou fournir des technologies et/ou des services électroniques, ou mettre à disposition des technologies et/ou des services électroniques fournis par des tiers, dans chaque cas pour votre utilisation en relation avec les Services de trading de Futures et tout Ordre placé ou Transaction effectuée par vous. Ces technologies et services électroniques peuvent inclure, sans s'y limiter, des technologies de trading, des applications web, des interfaces de programmation d'application, des logiciels, du code logiciel, des programmes, des protocoles et des affichages (collectivement, la "Technologie") permettant de trader, d'analyser les transactions et les marchés, de concevoir des systèmes de trading automatisés et/ou d'aider ou de faciliter la fourniture, la disponibilité ou la connectivité de la Plateforme fournie ou mise à disposition par Bitget pour votre accès ou utilisation. Bitget fournit la Technologie "en l'état", sans aucune garantie de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou autre garantie expresse ou implicite. Vous reconnaissez et acceptez que ni Bitget, ni aucun Concédant tiers, ni aucun autre fournisseur tiers de Technologie ne sera responsable du fonctionnement ou des performances de tout système de trading automatisé développé avec la Technologie, ni des erreurs, dysfonctionnements ou pannes de toute Technologie ou Plateforme, ou de l'incapacité d'y accéder, ni de tout retard ou interruption dans la transmission des ordres en raison d'une panne, d'un volume d'appels excessif ou d'une défaillance des équipements de transmission ou de communication sur Internet ou autrement, y compris, sans s'y limiter, les problèmes de communication, les pannes de logiciels ou de matériels informatiques, les erreurs de fonctionnement, ainsi que tous les problèmes ou anomalies associés à des dysfonctionnements informatiques, ou toute autre cause ou causes techniques.

13.6 Vous reconnaissez que certaines bases de données, programmes, protocoles, affichages et manuels pouvant faire partie de la Technologie (les "Informations exclusives") sont exclusifs et uniques à Bitget, aux Concédants tiers ou (selon le cas) aux fournisseurs tiers de Technologie, sur lesquels des droits d'auteur, des brevets ou d'autres droits de propriété peuvent être détenus par Bitget, ces Concédants tiers, ces fournisseurs tiers de Technologie ou des tiers auprès desquels ces Concédants tiers ou fournisseurs tiers de Technologie ont obtenu une licence ou ont autrement acquis ces droits. Vous acceptez de prendre ou de faire prendre toutes les précautions nécessaires pour préserver la confidentialité de ces Informations exclusives, de vous conformer à l'ensemble des lois relatives aux droits d'auteur, aux marques de commerce, aux secrets d'affaires, aux brevets et à tout autre droit nécessaire à la protection des droits sur les Informations exclusives conformément aux indications de Bitget, et vous acceptez de ne pas retirer, dissimuler ou supprimer toute mention de droit d'auteur, toute autre mention relative à la propriété intellectuelle ou toute mention de propriété de ces Concédants tiers ou de tout autre tiers figurant dans la Technologie.

13.7 Vous reconnaissez, acceptez et convenez que Bitget, tout Concédant tiers ou tout autre fournisseur tiers de Technologie ainsi que leurs directeurs, dirigeants, employés, agents, prestataires et/ou sous-traitants respectifs ne sauraient être tenus responsables de toute Perte, dommage, coût ou dépense (y compris la perte de données) subi ou encouru par vous à la suite, découlant de ou en relation avec des erreurs, dysfonctionnements, pannes, impossibilités d'accès, défauts, interruptions ou retards de la Technologie ou de la Plateforme, ou découlant d'inexactitudes, d'erreurs ou d'omissions dans les informations contenues dans la Technologie ou les Systèmes de trading tels qu'ils vous sont fournis ou mis à votre disposition pour votre accès et utilisation, à condition toutefois que cette limitation ne s'applique pas aux pertes, coûts ou dommages subis ou encourus par vous et causés par la fraude ou le manquement intentionnel de Bitget dans l'exécution de ses obligations imposées par le présent Accord ou par la loi applicable. Bitget, ces Concédants tiers et ces fournisseurs tiers de Technologie ne donnent aucune garantie, condition ou déclaration quant à la qualité satisfaisante, à l'adéquation à un usage particulier ou toute autre garantie, condition ou déclaration, expresse ou implicite, en droit ou en fait, orale ou écrite, en relation avec la Technologie ou la Plateforme, sauf mention expresse contraire dans les conditions du présent Accord. En aucun cas Bitget, lesdits Concédants tiers et/ou lesdits fournisseurs tiers de Technologie ne sauraient être tenus responsables de toute perte, dommage, coût ou dépense de quelque nature que ce soit encouru ou subi par vous, de nature indirecte, accessoire, particulière ou consécutive (y compris, sans s'y limiter, toute perte économique ou autre perte de chiffre d'affaires, de bénéfices, d'activité ou de clientèle) découlant de ou en relation avec la fourniture ou la mise à votre disposition de toute Technologie ou Plateforme.

13.8 Sans préjudice de la généralité de ce qui précède, vous acceptez de n'intenter aucune action en justice, que ce soit sur le fondement de la responsabilité délictuelle, contractuelle ou de toute autre nature, à l'encontre de Bitget, des Concédants tiers ou de tout autre fournisseur tiers de Technologie, en lien avec tout manquement de Bitget, de ces Concédants tiers ou de ce fournisseur tiers de Technologie à exécuter ou autrement régler une Transaction conclue par vous à l'aide de la Technologie.

13.9 Vous reconnaissez que l'utilisation de la Plateforme peut nécessiter du matériel ou des appareils compatibles, un accès à Internet et un navigateur web doté d'un chiffrement de 128 bits, ainsi que le logiciel de Bitget (sa version la plus récente, qui fait l'objet de mises à jour périodiques), et que les performances de la Plateforme peuvent être affectées par l'efficacité de ces facteurs. Vous reconnaissez qu'il n'est pas recommandé d'accéder à la Plateforme avec un appareil à écran tactile sur un navigateur web aux fins du trading de Futures. Vous acceptez qu'il vous incombe de répondre à ces exigences. Bitget ne saurait être tenu responsable de toute Perte résultant directement ou indirectement d'un matériel ou d'appareils incompatibles, d'une congestion du réseau personnel, d'un retard de réseau, d'un mauvais environnement réseau ou d'une version obsolète d'un logiciel. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre de Comptes Futures pouvant être créés à partir d'un appareil particulier et le nombre d'appareils associés à un Compte Futures particulier.

 

14. Loi applicable et résolution des litiges

14.1 Le présent Accord est régi et interprété conformément aux lois de Hong Kong, sans égard aux règles de choix de loi ou de conflit de lois.

14.2 Tout différend, controverse, divergence ou réclamation entre vous et Bitget (et/ou l'un de ses Affiliés) découlant de, lié à ou concernant de quelque manière que ce soit : (a) le présent Accord ou toutes Conditions du produit, y compris leur existence, validité, objet, interprétation, exécution, violation, négociation, résiliation, applicabilité ou les conséquences de leur nullité ; ((b) votre relation avec Bitget (et/ou l'un de ses Affiliés) en tant qu'utilisateur (que ce soit sur le fondement de la responsabilité contractuelle, délictuelle, légale, de fraude, de déclaration trompeuse ou de toute autre théorie juridique, et que les réclamations surviennent pendant ou après la résiliation du présent Accord) ; et (c) tout différend concernant des obligations non contractuelles découlant de ou liées au présent Accord, ou à toutes Conditions du produit, ou à votre relation avec Bitget (et/ou l'un de ses Affiliés), sera soumis et résolu définitivement par arbitrage administré par le Centre d'arbitrage international de Hong Kong ("HKIAC") conformément aux règles d'arbitrage administrées par le HKIAC en vigueur au moment de l'ouverture de l'arbitrage. La sentence arbitrale sera définitive et exécutoire. Les dispositions relatives à l'arbitrage énoncées dans la présente clause resteront en vigueur après la résiliation du présent Accord.

 

15. Dispositions diverses

15.1 Sauf définition contraire, les termes commençant par une majuscule utilisés dans le présent Accord ont la même signification que celle qui leur est donnée dans les Conditions d'utilisation. Les règles d'interprétation définies dans les Conditions d'utilisation s'appliquent au présent Accord.

15.2 Le présent Accord peut, à la seule et entière discrétion de Bitget, être traduit dans une langue autre que l'anglais. Une telle traduction est fournie uniquement pour votre commodité et le texte anglais prévaudra en cas d'ambiguïté, de divergence ou d'omission entre le texte anglais et tout texte traduit.

15.3 Aucun retard ou omission de notre part dans l'exercice d'un droit ou d'un recours en vertu du présent Accord ne vaudra renonciation à l'exercice futur de ce droit ou recours ou de tout autre droit ou recours en vertu du présent Accord. Les droits et recours prévus dans les Conditions d'utilisation sont cumulatifs et n'excluent pas les droits ou recours prévus par la Loi applicable.

15.4 Si, à tout moment, une clause ou sous-clause des Conditions d'utilisation est ou devient illégale, invalide ou inapplicable à quelque égard que ce soit, la légalité, la validité ou l'applicabilité des clauses ou sous-clauses restantes n'en sera nullement affectée ni compromise.

15.5 Nous ne saurions être tenus responsables de tout retard ou manquement à exécuter nos obligations en vertu du présent Accord dans la mesure où ce retard ou manquement est causé par un Cas de force majeure.

15.6 Vous ne pouvez céder ou transférer aucun de vos droits ou obligations en vertu du présent Accord sans le consentement écrit préalable de Bitget, ce qui peut, dans certains cas, nécessiter la fourniture d'informations supplémentaires ou la réalisation d'une diligence raisonnable renforcée. Cependant, Bitget peut céder ou transférer l'un de ses droits ou obligations en vertu du présent Accord à tout moment et à quiconque, y compris, sans s'y limiter, dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition ou de toute autre réorganisation d'entreprise impliquant Bitget.

15.7 Le présent Accord ainsi que toutes ses clauses et sous-clauses sont conclus au bénéfice exclusif des parties au présent Accord, de leurs successeurs et de leurs cessionnaires autorisés.